INFORMATIONS RELATIVES AU SITE ET A SON UTILISATION
Éditeur et propriétaire du site :
Le présent site est la propriété de Portails de l'Atlantique, 25 avenue de Bordeaux 40200 Mimizan, 05 58 83 98 15, SIRET n° 798 205 712 00010, SARL au capital de 20 000€ immatriculée au RCS de Mont de Marsan.
Administration du site :
Le directeur de la publication du site web est Valéry SALON, joignable à valery.salATportails-atlantiqueDOTcom. La responsable de la rédaction est Nicole PAUL, joignable à nicole.pauATportails-atlantiqueDOTcom
Conception :
Ce site a été conçu et développé par La Félixe, joignable à contactATlafelixeDOTcom
Hébergement et utilisation :
Le prestataire assurant le stockage direct et permanent (hébergeur) est la société PHPNET, 97-97b rue du Général Mangin, 38100 Grenoble, 04 82 53 02 10.
Le présent site est accessible 24 h/24 h et 7 jours/7 jours, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques. Toutefois, pour des raisons de maintenance, l'exploitant du site web pourra interrompre son site.
Contenu - responsabilités :
Les informations fournies sur ce site web le sont à titre indicatif. L'exploitant du site met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site.
Législation :
Le présent site est régi par les lois françaises.
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PROTECTION DES DROITS SUR LES DONNEES NOMINATIVES
Collecte d'informations :
Les informations personnelles récoltées grâce à la réponses aux formulaires du site sont destinées à alimenter notre base personnelle de prospects qui pourra être utilisée à des fin de marketing et de publicité de Portails de l'Atlantique exclusivement. Cette collecte de données est déclarée à la CNIL sous le numéro 1851574.
Protection des données nominatives des tiers :
L'utilisateur du site web est tenu de respecter les dispositions de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Il doit notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles il pourrait accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
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RESPECT DES DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
Site :
La structure générale, le code source et tous les autres éléments composant l'ossature du site sont la propriété exclusive du concepteur La Félixe (sauf mention dans le code). Les photos, images animées ou non, sons, vidéos, sont la propriété de La Félixe ou Portails de l'Atlantique, sauf mentions spéciales sur l'élément. Toute représentation totale ou partielle, ou tout détournement de ces éléments par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site web est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Marques :
Les marques de l'exploitant du site web et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site web est donc prohibée, au sens de l'article L 713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.
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